Le conseil municipal se réunira le vendredi 30 octobre à 19h
en mairie de Chanaz (salle du conseil municipal)
Ordre du jour :
Décisions du Maire
- DCM2026-10-01 : Délégations consenties au Maire
- DCM2026-10-02 : Décision modificative budgétaire n°2 – Virements de crédits – Budget Patrimoine
- DCM2026-10-03 : Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables – Budget Commune
- DCM2026-10-04 : Travaux en régie – Budget Commune
- DCM2026-10-05 : Travaux en régie – Budget Pôle tourisme
- DCM2026-10-06 : Imputation de factures en section d’investissement – Budget Commune
- DCM2026-10-07 : Refacturation à Vions des charges liées à la mise en place d'un ATSEM sur le Regroupement Pédagogique Intercommunal
- DCM2026-10-08 : Refacturation des frais de prestation de garderie et cantine périscolaire à la commune de Vions
- DCM2026-10-09 : Attribution de subventions aux associations au titre de l’année 2026
- DCM2026-10-10 : Attribution d’une subvention pour l’association Au bonheur des Séniors au titre de l’année 2026
- DCM2026-10-11 : Attribution d’une subvention pour l’Association de défense du cadre de vie de Chanaz les Nires au titre de l’année 2026
- DCM2026-10-12 : Recrutement de vacataires au camping en 2027
- DCM2026-10-13 : Recrutement de vacataires pour animer des soirées au camping en 2027
- DCM2026-10-14 : Recrutement de vacataires aux services techniques en 2027
- DCM2026-10-15 : Recrutement de vacataires pour le musée Gallo-Romain pour 2027
- DCM2026-10-16 : Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité au camping
- DCM2026-10-17 : Création d’un emploi non permanent (contrat de projet) – Budget Pôle tourisme
- DCM2026-10-18 : Ouverture dominicale des commerces 2027
- DCM2026-10-19 : Convention de mise à disposition de capteurs de CO2 par Grand Lac au profit de la commune de CHANAZ
- DCM2026-10-20 : Convention-cadre annuelle auprès des collectivités pour la réalisation d’actions de conseils, accompagnement ou sensibilisation, information entre la commune et le Conseil d’Architecture et d’Urbanisme et de l’Environnement de la Savoie
- DCM2026-10-21 : Convention spécifique de réalisation d’une action d'accompagnement et de conseil entre la commune et le Conseil d’Architecture et d’Urbanisme et de l’Environnement de la Savoie
- DCM2026-10-22 : Engagement d’une procédure de sélection préalable pour l’occupation du domaine public en vue d’une exploitation économique
- DCM2026-10-23 : Participation des élus au Congrès des Maires du 24 au 26/11/2026
Questions diverses