Le conseil municipal se réunira le vendredi 05 juin à 19h
en mairie de Chanaz (salle du conseil municipal)
Ordre du jour :
- DCM2026-06-01 : Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
- DCM2026-06-02 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
- DCM2026-06-03 : Désignation d’un conseiller pour le CNAS
- DCM2026-06-04 : Vote de l’affectation des résultats du budget Commune 2025
- DCM2026-06-05 : Décision modificative n°1 - Ouverture de crédits – Budget Commune
- DCM2026-06-06 : Décision modificative n°1 - Ouverture de crédits – Budget Pôle tourisme
- DCM2026-06-07 : Annulation de factures - Budget Commune
- DCM2026-06-08 : Admission en non-valeur – Budget Patrimoine
- DCM2026-06-09 : Créances irrécouvrables – Budget Pôle tourisme
- DCM2026-06-10 : Imputation de factures en section d’investissement – Budget Pôle Tourisme
- DCM2026-06-11 : Vote d’une durée d’amortissement – Budget Pôle tourisme
- DCM2026-06-12 : Modification de la régie du Pôle tourisme
- DCM2026-06-13 : Avenant n°2 à la convention relative à l’intervention sur les dossiers de retraite CNRACL
- DCM2026-06-14 : Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité au camping
- DCM2026-06-15 : Création d’un poste non permanent pour accroissement saisonnier d’activité au camping
- DCM2026-06-16 : Attribution d’une subvention pour les voyages scolaires au collège de Culoz
- DCM2026-06-17 : Attribution d’une subvention pour les voyages scolaires des écoles de Chanaz et Vions
- DCM2026-06-18 : Vote des tarifs de la buvette lors du festival Taptatome 2
- DCM2026-06-19 : Convention avec le Groupement de Défense Sanitaire de Savoie pour la lutte contre le frelon asiatique
- DCM2026-06-20 : Demande de subvention auprès de Grand Lac – Dispositif « Je rénove »
- DCM2026-06-21 : Demande de subvention pour l’Escalier au titre du fond vert
- DCM2026-06-22 : Demande de subvention pour l’îlot itinérance - LEADER
- DCM 2026-06-23 : Convention de portage avec l’Etablissement Public Foncier Local pour le bâtiment cadastrée B 72
- DCM2026-06-24 : Adhésion à l’Association Fondation du Patrimoine
Questions diverses
