CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal est convoqué
en séance ordinaire, Salle de la Mairie,
le LUNDI 28 JUILLET 2025
à 20 h
ORDRE DU JOUR :
- Désignation d’un secrétaire de séance,
- Approbation du procès-verbal de la séance du 19 Juin 2025,
- RPQS de l’assainissement de 2024,
- Location du local de la boulangerie,
- Attribution de compensation de la Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise,
- Modification des statuts du SIVOS du Collège de ST Gengoux le National,
- Protocole avec le Tribunal Judiciaire de Chalon-sur-Saône,
- Dénomination de la voie du terrain de cross,
- Avance de trésorerie au budget « photovoltaïques »,
- RPQS SPANC de 2024 de la Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise,
- Bâtiment Communal,
- Questions diverses