Ordre du jour - Conseil Municipal du 03/11/2025
Le Conseil municipal de Davayé se réunira en session ordinaire,
le lundi 03 NOVEMBRE 2025
à 19 heures
à la Mairie de DAVAYE
(salle du Conseil municipal)
L'ordre du jour comprendra les points suivants :
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 06 OCTOBRE 2025
2) DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
3) DÉLIBÉRATIONS
I. REPAS DES AINÉS 2025.
II. SUBVENTIONS 2025 AUX ASSOCIATIONS.
III. ASSURANCE "RISQUES STATUTAIRES" : Adhésion au contrat proposé par le Centre de Gestion de Saône-et-Loire souscrit auprès CNP ASSURANCES/RELYENS pour la couverture de nos obligations statutaires concernant nos agents affiliés à la CNRACL et à l'IRCANTEC, à compter du 1er janvier 2026.
IV. CHÈQUES CADEAUX PERSONNEL COMMUNAL - Noël 2025. de
V. ÉCLAIRAGE PUBLIC "rue de la Mairie".
4) DOSSIERS EN COURS
5) COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS ET SYNDICATS
6) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES