Le Conseil municipal de Davayé se réunira en session ordinaire,
le lundi 03 Février 2025
à 19 heures
à la Mairie de DAVAYE
(salle du Conseil municipal)
L'ordre du jour comprendra les points suivants :
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 DÉCEMBRE 2024
2) DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
3) ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES
4) DÉLIBÉRATIONS
I. DÉNOMINATION d’un chemin et de salles communales.
II. MÂCONNAIS BEAUJOLAIS AGGLOMÉRATION : Convention pour l’attribution d’une subvention en nature pour la fourniture d’arceaux de stationnement vélo.
III. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : Adhésion au contrat collectif de prévoyance (maintien de salaire) proposé par le CDG 71.
IV. CENTRE DE PREMIÈRE INTERVENTION (CPI) DE DAVAYÉ – Financement de la police d’assurance auprès de l’Union Départementale des sapeurs-pompiers à la place de la mutuelle nationale des sapeurs-pompiers.
V. LOGEMENT COMMUNAL : Exonération de loyers pour la future maison d’assistantes maternelles.
5) DOSSIERS EN COURS
6) COMPTES RENDUS DES COMMISSIONS ET SYNDICATS
7) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
