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Ordre du jour
Informations générales
-Attribution de la subvention DETR pour la passerelle du pont de l’Etang du Foulon.
-Attribution de la subvention DETR pour la réalisation d’un préau en douglas.
-Conclusion du tribunal administratif de Dijon sur la requête de Mme Garnier et Mme Millot à l’encontre de la commune de La Roche-en-Brenil.
-Information opérateur Orange : Présélection de la commune pour la fermeture du réseau cuivre
-Attribution de subvention d’investissement du Conseil Régional pour des travaux de conversion en futaie de chênes et pin maritime.
-Décision de virement de crédits N°1
-Recensement de la population 2025
Projets de délibération
-Vote des montants de subventions 2026 des associations rocheloises
-Avenant au poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
-Demande d’aide au Conseil Départemental de Côte d’Or dans le cadre de la réalisation de travaux d’investissement forestier
-Demande d’aide au Conseil Départemental de Côte d’Or dans le cadre de la réalisation de travaux d’investissement forestier
Questions diverses