Le Conseil Municipal de la commune d’Eclans-Nenon se réunira, en séance ordinaire,
le JEUDI 24 SEPTEMBRE 2026
à 19h30 en mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation des PV du 29 mai 2026,
Refacturation des haies aux habitants,
Modification du règlement de la salle des fêtes,
Approbation des devis pour le changement du mode de chauffage et des menuiseries du bâtiment mairie,
Renouvellement du bail de chasse,
ONF : Facturation électronique des ventes de bois,
Délégations consenties au maire : fixation des limites ou conditions de certains points,
Demandes de subvention Anciens Combattants, ACCA Eclans-Nenon, Les Beuriotes, Souvenir Français
Demande de subvention travaux rue du Pré Toubain,
Désignation d’un référent laïcité et d’un référent frelon asiatique,
CAGD : Transfert automatique des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la CAGD,
Syndicat Mixte Doubs Loue : Convention d’autorisation de travaux et de passage sur une parcelle privée communale,
SYDOM du Jura : Rapport annuel d’activités 2025
Divers :
Point financier sur la réfection du monument aux morts, le changement de mode de chauffage et des menuiseries du bâtiment mairie et les manifestations (Tour de France 2026, Feux de la St Jean).
