Bonjour,
Mes parents ont malheureusement perdus leur 2 chiens depuis le 10 novembre.
Merci pour l'attention que vous aurez accordé à cette demande.
Bien cordialement,
Aurore Boby
La commune est heureuse de mettre à disposition de ses habitants l’application PanneauPocket. Par cet outil très simple, elle souhaite tenir informés en temps réel les citoyens de son actualité au quotidien, et les alerter en cas de risques majeurs. Cette solution gratuite pour les habitants, sans récolte de données personnelles et sans publicité, permet d’établir un véritable lien privilégié entre le maire et ses citoyens.
6 Grande rue 25360 Adam-lès-Passavant
Adam-lès-Passavant
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Jusqu'au 06/01/2025
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Adam-lès-Passavant
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Jusqu'au 31/01/2025
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Adam-lès-Passavant
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Jusqu'au 12/12/2024
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Adam-lès-Passavant
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Jusqu'au 31/03/2025
Adam-lès-Passavant
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Info publiée le 29/10/2024
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Problèmes / doutes sur la qualité des Raccordements finals en partie privative
Les particuliers (ou une personne les représentant) sont invités à signaler toute anomalie qu’ils auraient constatée sur leur raccordement privé grâce à une plateforme dédiée en ligne : https://declaration-malfacon-raccordement.altitudeinfra.fr/?DSP=Dioptic
NB : Pour se faire une idée des malfaçons fréquentes sur les raccordements, on peut se référer au verso de la fiche disponible ici : fiche checkliste raccordement
Après analyse des signalements sur la plateforme, une remise en conformité pourra être demandée.
Attention : cette plateforme ne concerne que les défauts de réalisation des travaux de raccordement chez les personnes (percements, parcours câble, fixation du câble ou de la prise terminale optique, …).
Pour des coupures de service, il faut que chaque personne appelle le service client de son FAI (fournisseur d’accès internet).
Pour les dommages visibles sur les infrastructures de fibre optique dans la rue (ex : poteau cassé, câble fibre arraché ou pendant), une plateforme « dommages réseaux » existe ici : https://dommages-reseaux.altitudeinfra.fr/?DSP=Doubs
Pour des questions d’éligibilité, d’adresse, de nouvelles constructions, s’adresser au Syndicat : contact@doubs-thd.com
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Jusqu'au 31/12/2024
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Direction des entreprises et partenariats de sécurité et des armes
Service central des armes et explosifs
Communication SIA
Les détenteurs d’armes chasseurs, anciens chasseurs et tireurs sportifs ont jusqu’au 31 décembre 2024 pour créer leur compte dans le SIA
Le système d’information sur les armes (SIA) est une plateforme numérique qui permet de gérer et suivre la détention légale des armes à feu sur le territoire et qui facilite les démarches liées à leur acquisition et détention. La création d’un compte personnel SIA est obligatoire pour tous les détenteurs d’armes chasseurs et tireurs sportifs, qui devront avoir effectué cette démarche d’ici au 31 décembre 2024 pour conserver leur droit à détenir une arme.
La date limite de création de compte « chasseur » ou « tireur sportif » fixée au 31 décembre 2024
Afin de moderniser, sécuriser et simplifier l’encadrement de l’acquisition et de la détention des armes à feu sur le territoire, le système d’information sur les armes (SIA) est déployé progressivement depuis 2022. A terme, l’ensemble des détenteurs d’armes à feu devront disposer d’un compte personnel SIA pour conserver leur droit à détenir des armes.
À ce jour, seuls les détenteurs d’armes au titre de la chasse ou du tir sportif sont concernés par cette mesure et sont tenus d’y avoir créé un compte d’ici au 31 décembre 2024 (article 10 du décret 2024-615 du 27 juin 2024 portant diverses mesures dans le domaine des armes).
✔ Publics concernés : tous les particuliers détenant au moins une arme, disposant d’un permis de chasser (validé ou non) ou d’une licence de tir sportif.
✗ Publics non concernés : les possesseurs de fusils à canon lisse à un coup par canon acquis avant décembre 2011, pour qui l’inscription au SIA est fortement conseillée mais pas impérative tant que l’arme ne change pas de propriétaire. Les chasseurs mineurs ne sont pas non plus concernés par cette mesure.
Cette démarche obligatoire doit être faite sans attendre. Au-delà du 31 décembre 2024, les détenteurs chasseurs ou anciens chasseurs et tireurs sportifs non-inscrits dans le SIA seront en contradiction avec la réglementation sur les armes et seront susceptibles de faire l’objet de mesures administratives.
La création d’un compte personnel dans le SIA est obligatoire pour acheter une arme chez l’armurier, la vendre ou la faire entretenir. Le compte permet également de faire une demande d’autorisation en ligne, de valider l’acquisition d’une arme, d’en établir la propriété en cas de contrôle,d’en renseigner la perte ou le vol ou, encore, d’éditer de façon totalement autonome une carte européenne d’arme à feu (e-CEAF).
Une démarche numérique simple et rapide
La création d’un compte personnel dans le SIA est simple et rapide mais nécessite d’avoir accès à internet et de disposer d’une adresse mail et de documents au format numérique, notamment pour justifier son identité et son adresse. La création de compte se fait sur le site https://sia.detenteurs.interieur.gouv.fr depuis n’importe quel ordinateur, mobile ou tablette connectés à internet.
Une fois leur compte créé, les détenteurs se verront attribuer un numéro SIA par le système. Ce numéro leur est personnel et les suivra tout au long de leur vie de détenteurs d’armes. Ils seront ainsi identifiés dans l’outil par les professionnels (armuriers), mais aussi par l’administration avec qui ils pourront communiquer par l’intermédiaire de leur compte personnel.
En cas de difficulté pour créer leur compte, les détenteurs peuvent se faire aider dans les points d’accueil numériques en préfectures, par la fédération départementale des chasseurs de leur département, leur club de tir ou encore en armurerie.
Un seul espace personnel pour gérer son râtelier et contrôler ses informations
Depuis leur compte personnel SIA, les chasseurs et tireurs sportifs ont un accès direct à leur râtelier numérique dans lequel ils peuvent visualiser les armes qu’ils détiennent. Ils disposent ensuite d’un délai de 6 mois pour le corriger et le mettre à jour et s’assurer ainsi que l’administration dispose des bonnes informations.
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Info publiée le 01/10/2024
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Jusqu'au 31/12/2024
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Info modifiée le 28/08/2024
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A partir du 1er septembre 2024, la nouvelle grille tarifaire pour le service TADOU entre en application.
Afin de mettre à jour votre site internet ou vos différents documents de communication, je vous prie de trouver ci-dessous la nouvelle grille :
Le règlement intérieur est également disponible en téléchargement ici : https://www.doubscentral.org/assets/files/RI%20TADOU%20septembre%202024.pdf
PETR du Doubs central
Hôtel des services – 1 place Jean Moulin – BP 42027
25112 BAUME LES DAMES CEDEX
Standard : 03 81 84 42 48 / Ligne directe : 03 70 88 98 82
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Info publiée le 24/07/2024
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Info publiée le 24/07/2024
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NOUVEAU
JOURNAL GRATUIT
HEBDO 25
journal gratuit d’infos locales sera à la disposition des habitants dans la commune par le biais de dépôt.
chaque semaine les journaux sont repris de la semaine passée et dépose de ceux de la semaine suivante.
Vous pouvez facilement vous abonner à notre newsletter quotidienne via le site internet : https://hebdo25.net/inscription-a-la-newsletter/
--> découvrez le journal de la semaine version numérique : Edition Besançon - Grand Besançon, semaine du 22 juillet
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Info modifiée le 29/01/2024
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Les horaires d’ouverture au public
de la CCDB
(communauté de communes)
changement
L’accueil téléphonique et physique
sera fermé le vendredi après-midi.
Rappel des horaires :
Du lundi au jeudi :
8h00 – 12h00 / 13h30 – 17h00
Le vendredi :
8h00 – 12h00
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Info publiée le 12/12/2023
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Nouveau règlement intérieur TADOU et fiche d'inscription
Madame, Monsieur,
A partir du 2 janvier 2024, un nouveau règlement intérieur du service de transport à la demande TADOU entre en application. Vous trouverez dans ce courrier le nouveau règlement intérieur ainsi que la fiche d’inscription, que vous pourrez mettre sur vos sites internet ou à disposition des habitants dans vos établissements si vous le souhaitez.
· Le règlement intérieur est disponible en téléchargement ici : https://www.doubscentral.org/assets/files/mobilit%C3%A9/r%C3%A9glement%20int%C3%A9rieur%20TADOU%202024%20VF.pdf
La fiche d’inscription correspondante est disponible en téléchargement ici : https://www.doubscentral.org/assets/files/mobilit%C3%A9/Fiche%20d'inscription%20TADOU%202024_V1_RGPD(1).pdf
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Info modifiée le 07/05/2024
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📬 Adresse de la Mairie :
6 Grande rue
25360 Adam-lès-Passavant
PERMANENCE:
Mercredi 16 H 30 à 18 H
Contacter la Mairie :
☎ Téléphone
☎ Téléphone Portable