La commémoration
de la Victoire du 8 mai 1945
aura lieu le dimanche 8 mai 2022
à 10 h 45 à Nochize et
à 11 h 15
au monument aux morts de Poisson.
Un vin d’honneur sera ensuite
servi à la salle communale
de Poisson.
Nochize - 71600
La commune est heureuse de mettre à disposition de ses habitants l’application PanneauPocket. Par cet outil très simple, elle souhaite tenir informés en temps réel les citoyens de son actualité au quotidien, et les alerter en cas de risques majeurs. Cette solution gratuite pour les habitants, sans récolte de données personnelles et sans publicité, permet d’établir un véritable lien privilégié entre le maire et ses citoyens.
Nochize
71600
Info publiée le 19/04/2022
Conseil municipal du 5 avril 2022
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Etaient présents :
Monsieur DURAND Roger, Maire
Monsieur PACAUD Daniel,
Madame GARCIA Maria Louisa, adjoints,
Monsieur BOUTON Gilles,
Monsieur DEFOY Christophe,
Madame GUINET Christèle,
Monsieur MARTIN Arnaud,
Madame MENDONCA Patricia,
Madame PACAUD Irène, conseillers municipaux.
Etait absent excusé :
Monsieur BOUCAUD Thierry, donne procuration à DURAND Roger
Etait absente :
Madame DUMONTET Jeanne.
Madame GUINET Christèle est désignée comme secrétaire.
I – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 FEVRIER 2022 :
Le conseil municipal approuve le compte rendu de la séance du 22 février à l’unanimité des membres présents.
II – APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2021
Monsieur le Maire présente les comptes administratifs 2021.
- Budget principal
- Section de Fonctionnement :
Résultat reporté 2020 : 69 464.98 €
+ Recettes : 80 515.76 €
- Dépenses : 89 865.89
= Résultat de clôture : 102 666.42 €
- Section d’Investissement :
Résultat reporté 2020 : - 19 372.96 €
+Recettes : 19 425.34 €
- Dépenses : 1 8 780.79€
= Résultat de clôture : - 8 728.41 €
Soit un résultat global de 93 938.01 €
- Budget lotissement
- Section de Fonctionnement :
Résultat reporté 2020 : 3 €
+ Recettes : 8 691€
- Dépenses : 8 691 €
= Résultat de clôture : 3 €
- Section d’Investissement :
Résultat reporté 2020 : 0 €
+ Recettes : 8 687 €
- Dépenses : 8 687 €
= Résultat de clôture : 3 €
M. PACAUD Daniel, 1er adjoint, procède au vote des comptes administratifs, Monsieur le Maire ne participant pas au vote.
Le conseil municipal approuve les comptes administratifs 2021 à l’unanimité des membres.
III – APPROBATION DES COMPTES DE GESTIONS 2021
Monsieur le Maire présente les comptes de gestion de Mme le receveur municipal, en concordance avec les comptes administratifs 2021.
Le conseil municipal approuve les comptes de gestion 2021 à l’unanimité des membres présents.
IV – AFFECTATIONS DES RESULTATS
En raison du déficit d’investissement sur le budget principal, il est décidé d’affecter les résultats comme suit :
- Article D001 Besoin de financement : 8 728.41 €
- Article 1068 Affectation du résultat : 8 728.41 €
- Article R002 Excédent de fonctionnement : 93 938.01€
V – TAUX DES TAXES D’IMPOSITIONS LOCALES
L’état 1259 notifie les prévisions de recettes au titre des impôts locaux, Monsieur le Maire propose de modifier les taux. Après débats les taux votés sont augmentés :
- Taxe foncière bâti : 25.39 %
- Taxe foncière non bâti : 15.14%
VI – BUDGETS PRIMITIFS 2022
Monsieur le Maire présente les budgets primitifs 2022 s’équilibrant en dépenses et en recettes comme suit :
Budget principal :
- section de fonctionnement : 190 323.01 €
- section d’investissement : 46 915.41 €
Budget lotissement :
- section de fonctionnement : 8 691 €
- section d’investissement : 8 687 €
Le conseil municipal vote les budgets présentés à l’unanimité des membres présents.
VII – LOTISSEMENT COMMUNAL
Suite à plusieurs demandes faites pour l’acquisition d’une parcelle sur le lotissement, Monsieur le Maire propose de viabiliser les lots de la seconde tranche. Une demande de certificat d’urbanisme a été faite et si la réponse est favorable un permis d’aménager sera déposé. Le dossier sera établi avec l’aide du cabinet ADAGE de Paray le Monial.
Des devis ont été demandé pour les travaux de viabilisation.
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire a réalisé les démarches administratives pour le permis d’aménager, fixe le prix de vente du m² à 20 € TTC et autorise Monsieur le Maire à signer les futurs compromis et actes de vente.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
- Monsieur le Maire indique que des travaux de fossés sont à prévoir au Troncy.
- Une enquête publique est en cours pour limiter l’usage de l’eau pendant l’étiage. Le Conseil Municipal soutient la proposition de la mairie de Lugny les Charolles
- Les tables de la salle communale ont été renouvelées. Il y a environ 15 tables de la salle communale à vendre à 15 € pièces. Les habitants de la commune sont prioritaires.
- Une visite de la commune est organisée pour le conseil municipal le14 mai à 10h 30 à la mairie
- Le prochain conseil aura lieu en fonction des besoins
Document consultable sur le site internet www.nochize.fr
Nochize
71600
Info publiée le 07/02/2022
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832 Route de Nochize
71600 Nochize
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