INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Secrétariat de séance
25-12-120 Approbation du précédent procès-verbal
25-12-121 Décisions prises par Mme Le Maire
25-12-122 - Convention relative au rattachement d’ouvrages de raccordement d’unité de production et de renforcement du réseau favorisant l’injection de gaz recouvrable
AMENAGEMENT URBAIN
25-12-123 - Déclarations d’intentions d’aliéner
25-12-124 - Convention de mise à disposition d’un terrain communal – Association Cent pour un Toit – Vallons de Haute Bretagne
25-12-125- Convention d’utilisation d’un local pour stockage – Association Cent pour un Toit – Vallons de Haute Bretagne
25-12-126- Vente bâtiment 7 rue de la Monnaie
FINANCES LOCALES – MARCHES PUBLICS
25-12-127 – Versement FCTVA à Vallons Haute Bretagne Communauté dans le cadre du transfert de la compétence assainissement,
25-12-128 Régie de recettes “RECETTES DIVERSES”, modification de la nature des encaissements,
25-12-129 Budget principal - Autorisations de dépenses en fonctionnement et en investissement avant le vote du BP 2026,
25-12-130 Subvention au CCAS,
25-12-131 Décision modificative n°3 – Budget principal,
25-12-132 Participation charges de fonctionnement Elève scolarisé en classe ULIS Ecole de Noyal Châtillon sur Seiche
25-12-133 MAPA Travaux de sécurisation Eglise Saint-Martin - Validation études AVP-PRO - Rémunération définitive maîtrise d’œuvre
25-12-134 MAPA Aménagement et sécurisation rue Jean de Saint-Amadour - Validation études AVP-PRO - Rémunération définitive maîtrise d’œuvre
25-12-135 Demande de subvention DETR-DSIL-phase optionnelle “Restauration et sécurisation de l’Église Saint-Martin”
25-12-136 Demande de subvention DETR-DSIL-exercice 2026-travaux “d’aménagement et de sécurisation de la rue Saint-Amadour”
RESSOURCES HUMAINES
25-12-137 Recensement population – Agent recenseur
25-12-138 Mise à jour du tableau des effectifs
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
