Le Conseil Municipal se réunira
salle du Conseil, le
JEUDI 27 NOVEMBRE 2025
à 20H00
ORDRE DU JOUR :
1 – Approbation du PV de la réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2025
2 – Urbanisme – Examen des DIA et des Droits de Préférence reçus depuis le dernier Conseil Municipal
3 – Subventions – Demandes
4 – Adhésions Divers Organismes – Institutions – Agences
5 – Délégations au Maire – cessions d’actifs amortis
6 – SPANC – Adhésion commune de Châteauneuf
7 – SYDESL – Éclairage Public – Affaire N°510 079 - LED
8 – Assainissement - Redevance pour performance des réseaux
9 – Personnel – Contrat Santé
10 – Personnel – Contrat Risques Statutaires
11 – Entretien et Travaux - Devis
12 – Extension du réseau Assainissement – Place Saint-Hugues
13 – Projet « Le Stade » - Examen des propositions reçues
14 – Projet « Maison des Pierres » Examen des propositions reçues
15 – Appels à Projets 2026 – DETR et Département
16 – SPANC – RPQS 2024
17 – Informations Diverses portées à la connaissance du Conseil
18 – Commissions – autres points
19 – Questions Diverses
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Les réunions du Conseil Municipal sont ouvertes au public. Afin d’assurer la meilleure organisation de la réunion, les personnes souhaitant assister au Conseil Municipal sont invitées à prévenir le secrétariat de mairie, dans la mesure du possible.
