Le Conseil Municipal se réunira
à la mairie de Moult-Chicheboville
(6 rue Pierre Cingal)
Lundi 2 juin 2025 à 19 heures
ORDRE DU JOUR :
▪ Nomination de deux secrétaires de séance
▪ Approbation des délibération de la séance précédente
▪ Approbation du procès-verbal de la séance précédente
ADMINISTRATION GENERALE :
▪ Modification du règlement des salles des fêtes : mise en place de cautions relatives au tri des déchets et au ménage non fait, ainsi que d’un forfait ménage.
▪ Mise en location des salles des fêtes aux entreprises : contrat et tarifs
▪ Renouvellement de la convention de coordination de la police municipale pluri-communale d’Argences/Moult Chicheboville et des forces de sécurité de l’Etat
▪ Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un logement d’urgence au profit des victimes de violences conjugales et/ou familiales
▪ Convention d’occupation temporaire du domaine public pour deux places de stationnement sur le parking de l’école des Vents et Marais.
▪ Remboursement des frais engagés par la commune pour travaux sur une propriété laissée à l’abandon
PERSONNEL :
▪ Modification de poste suite à concours
▪ Mise en place du CPF (Compte Personnel de Formation)
FINANCES :
▪ Décision Modificative n°1
URBANISME :
▪ Convention d’application 2025 de la convention de gestion avec le CEN
▪ Modification de la délibération n°2024-12-09-16 relative à l’acquisition de parcelles en vue de la création de la déviation du hameau de Béneauville
▪ Périmètre des bâtiments de France
▪ Projet éolien Vensolair
▪ Retour sur le projet de la ZAC de la Dolomède
QUESTIONS DIVERSES
