Le Conseil Municipal se réunira
à la mairie de Moult-Chicheboville
(6 rue Pierre Cingal)
Lundi 4 novembre 2024 à 19 heures
ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES GENERALES
Désignation des secrétaires de séance
Approbation des délibérations de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2024
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mai 2024
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2024
SDEC Energie : adhésion d’Isigny Omaha Intercom
Point judiciaire
Intercommunalité : Rapport d’activités
Intercommunalité : Avenant CTG
PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs
Assurance statutaire
URBANISME – ENVIRONNEMENT
Définition des zones d’accélération pour les énergies
renouvelables sur le territoire communal
Projet cœur de bourg de Chicheboville : Maîtrise d’œuvre
Création d’un rond-point route de St Pierre sur Dives
Désaffectation et déclassement de la parcelle AH245p2
Désaffectation et déclassement de la parcelle AH245p1
Désaffectation et déclassement de la parcelle AH37p1
Désaffectation et déclassement de la parcelle AH37p2
Cession de la parcelle AH245p2
Cession des parcelles AH245p1, AH37p1 et AH37p2
Cession de la parcelle ZD260 en partie
DM2
Création d’une ceinture paysagère
Rétrocession Partélios
Projet ARTEMIS : lancement de l’enquête publique de l’étude
environnementale
Déviation de Béneauville : acquisition de parcelles
Rue Rembrandt Bugatti
Convention de servitude ENEDIS
FINANCES
Travaux en régie 2024
Redevance d’Occupation du Domaine Public : GRDF
Rénovation cours de tennis extérieur : demande de subvention
SCOLAIRE / PERISCOLAIRE
Bilan LA RUCHE 2023
Notre Ecole Faisons La Ensemble (NEFLE)
CULTURE
Tarification évènements
QUESTIONS DIVERSES
