CONSEIL MUNICIPAL
lundi 24 août 2026 à 19 h 00 en mairie
Ordre du Jour
APPROBATION DU PV DE LA SEANCE PRECEDENTE
1.
DEPARTEMENT : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE
2.
ONF : MANDAT DE FACTURATION
3.
IMPOTS : TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D'HABITATION
4.
CCAS : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L’EXERCICE 2026
5.
CONSEIL MUNICIPAL : NOMINATION D’UN REPRESENTANT A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES
6.
PROCEDURE D’INCORPORATION DE PARCELLES PRESUMEES SANS MAITRE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE HAMBACH
7.
DECLASSEMENT ET RECLASSEMENT D’UNE PORTION DE VOIRIE COMMUNALE EN TERRAIN PRIVE IMPASSE NOTRE DAME
8.
PERSONNEL : MODIFICATION DU NOMBRE D’HEURES HEBDOMADAIRE POUR UN ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE
9.
PERSONNEL : CREATION POSTE
10.
PERSONNEL : RIFSEEP
11.
PERSONNEL : APPRENTISSAGE
12.
ASSOCIATIONS : DEMANDES DE SUBVENTION AMICALE DES SAPEURS POMPIERS - SYNDICAT DES ARBORICULTEURS DE HAMBACH – APE LES LOUS’TIK
13.
DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER - information
14.
DIVERS ET COMMUNICATIONS