La commune est heureuse de mettre à disposition de ses habitants l’application PanneauPocket. Par cet outil très simple, elle souhaite tenir informés en temps réel les citoyens de son actualité au quotidien, et les alerter en cas de risques majeurs. Cette solution gratuite pour les habitants, sans récolte de données personnelles et sans publicité, permet d’établir un véritable lien privilégié entre le maire et ses citoyens.
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 28/11/2023
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L’Espace Publique Numérique (EPN) sera provisoirement fermé
du 2 décembre 2023 au 6 janvier 2024 inclus.
Réouverture le mardi 9 janvier 2024,
sur rendez-vous uniquement,
en appelant Luc FAUCHEUX
(Tél. 06 08 78 27 49)
(mail : faucheuxluc@gmail.com).
Jours et horaires de fonctionnement inchangés :
mardi et vendredi de 14h à 17h.
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 21/11/2023
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LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 13/11/2023
N° délibération - Objet
706 - Ajout d’un point : SDEY convention frais d’étude pour travaux d’enfouissement places Eglise/Roger Tournay (part communale : 1 388,40 €).
707 – Adhésion au nouveau groupement d’achat d’énergies.
708 –Régie cantine : montant de l’encaisse porté à 6 000 €.
709 – Convention avec le CD89 pour permanence mensuelle à l’APC.
710 – Devenir du bâtiment place de l’Eglise : 1 « contre » 4 « abstentions et 8 « pour » conserver le bâtiment.
711 – Acquisition de la parcelle cadastrée section ZW 82 « les eaux bues Chocat » au prix de 2 200 €/l’hectare.
712/713 – Admission en non-valeur pour le service « Assainissement (soit 4 842,44 € TTC) et le budget général (soit 451,48 €).
714/715 – Décision modificative budgétaire pour les 2 budgets (« Assainissement » et général).
Zone d’Accélération des énergies renouvelables (ZAER) : information communiquée au conseil municipal pour délibération ultérieure.
716 – Redevance d’occupation du domaine public communal : pas de régularisation d’occupation pour les occupations actuelles et pas de fixation de tarif « droit d’occupation ».
Délibérations rendues exécutoires après dépôt en préfecture le 20/11/2023 et publication/notification.
Madame le Maire : Maryline THIEULENT
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 21/11/2023
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En raison des fêtes de fin d'année, le secrétariat de mairie sera fermé le mardi 26 décembre.
La régie "cantine" fonctionnera uniquement de 10h à 11h30 les : jeudi 28 décembre et vendredi 29 décembre ainsi que le mardi 2 janvier.
Le secrétariat de mairie sera ouvert à l'horaire habituel les samedis 23 et 30 décembre (8h30 à 11h15).
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 02/11/2023
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le camion du coeur effectuera sa campagne d'hiver du 30 novembre au 7 mars à Courson, le JEUDI
Lieu : Préau rue du Pontot
horaire : 16h à 17h.
Dates : 30 novembre, 14 décembre, 28 décembre, 11 janvier, 25 janvier, 8 février, 22 février et 7 mars.
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 23/10/2023
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Le tirage au sort des chantiers d'affouages se déroulera les samedis 04 et 18 novembre 2023 à 8h, salle du grenier de la Halle de Courson.
Le bois à couper se situe dans la parcelle 2 de la forêt indivise "Givry".
Tarif : 37,50 € pour 9 stères.
Courson-les-Carrières
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Info modifiée le 17/10/2023
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N° délibération - Objet
691 – Composition des comités consultatifs.
692 – Délégués du conseil auprès du SDEY, SY.VO.SC et Fédération des eaux de Toucy.
693 – Représentant auprès des conseils d’administration (collège et Maison de Retraite).
694 Représentants du conseil municipal auprès de la Commission Syndicale pour l’Administration des propriétés indivises Courson/FONTENAILLES.
695 – Composition de la Commission d’appel d’offres.
696 – Délégué communal titulaire auprès de la commission de révision des listes électorales.
697 – Délégation au Maire préparation/passation/exécution et règlement factures à hauteur de 30 000 €.
698 – Délégation donnée au Maire pour acceptation dons et legs consentis au profit de la Commune de Courson non grevé ni de conditions ni de charges pendant la durée du mandat.
699 – Frais de scolarité 2023/2024 (tarif de base : 775,75€) et crédit alloué pour l’achat de fournitures scolaires (72€/élève école primaire et 3€/élève RASED). Un montant de 400 € est affecté pour les dépenses de direction de l’école primaire.
700 – Sinistre rue de Druyes (éclairage public) : réparation par SDEY pour un coût de 804 € TTC avec un reste à charge pour la Commune de 335 €.
701 – Tarifs communaux 2024 augmentés de 1,5 % (sauf tarif cantine).
702 – Nomenclature budgétaires développée au 01/01/2024 pour le budget général (M57) et le budget « assainissement ».
703 – Décision modificative budgétaire budget général : fonctionnement : 2 634 € en dépenses et recettes et investissement : 7 111€ en recettes et dépenses.
704 – Décision modificative budgétaire n° 2 budget « assainissement » (investissement : 95 205 € en recettes et dépenses).
705 – Occupation du domaine public communal : il est décidé de procéder à une régularisation des utilisations du domaine public communal pour les commerçants/artisans n’ayant pas formulé de demande.
Délibérations rendues exécutoires après dépôt en préfecture le 17/10/2023 et publication/notification.
Le Maire : Maryline THIEULENT
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 03/10/2023
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Une réunion d'information sur le déroulement de la saison d'affouage 2023/2024, avec la participation de l'ONF, se tiendra à la mairie de Courson (salle étage de la mairie) le :
SAMEDI 14 octobre 2023 à 9h
Toutes les personnes désireuses de bénéficier d'un affouage sont invitées à cette réunion.
Pour rappel, l'inscription pour l'affouage se réalise en mairie de Courson durant tous le mois d'octobre 2023.
Le prix de l'affouage a été fixé à 37,50 € pour 9 stères.
Une information complémentaire sera diffusée pour communiquer les jours de tirage des chantiers et le lieu de coupe.
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Info modifiée le 26/09/2023
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LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 19/09/2023
N° délibération - Objet
687 – Election du Maire : Madame Maryline THIEULENT, seule candidate au poste, est élue avec 11 voix.
688 – Fixation du nombre d’adjoints au Maire ;
689 – Elections des 4 adjoints au Maire : 1er Adjoint : Frédéric VASSENT ;
2ème Adjoint : Dominique BREUILLÉ ; 3ème adjoint : Maxence FLORENTIN et 4ème Adjointe : Corinne CHOPARD-ANDRÉ ;
690 – Indemnités attribuées aux adjoints : taux maximum de 10,7 % de l’indice brut 1027, soit 437,19 €/mois brut.
Délibérations rendues exécutoires après dépôt en préfecture le 25/09/2023 et publication/notification.
Le Maire : Maryline THIEULENT
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Info publiée le 07/08/2023
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N° délibération - Objet
679 – Marché pour la fourniture de repas au restaurant scolaire à la rentrée de septembre 2023 ;
680 – Tarifs repas vendu aux familles ;
681 – Avenant au bail de la caserne de gendarmerie ;
682 – Financement travaux station d’épuration (M49) : annulation du prêt ;
683 – Convention ATD pour travaux : ajournement de la mission d’assistance ;
684 – Modification des statuts de la CCPF/création zone d’activité touristique et intégration du Syndicat intercommunal du chemin de fer de Puisaye ;
685 – Amortissement de travaux au service assainissement (rue du Faubourg) ;
686 – Participation 2023 au SY.VO.SC et amortissement.
Délibérations rendues exécutoires après dépôt en préfecture le 04/08/2023 et publication/notification.
Madame le Maire par intérim : Maryline THIEULENT
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Info publiée le 03/08/2023
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Suite au changement de prestataire pour la fourniture des repas au restaurant scolaire, le Conseil Municipal, réuni le 31 juillet 2023, a décidé de modifier le tarif du repas servi, dès le 1er août 2023.
Tarif « familles/parents » habitant sur la Commune de Courson : 4,95 € le repas servi
Tarif « familles/parents habitant sur les Communes extérieures à Courson : 5,05 € le repas servi
La majoration de 1€ reste applicable à toutes les familles.
A compter de la rentrée de septembre 2023, le prestataire est API Restauration Bourgogne.
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 04/07/2023
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Des logements appartenant à la Commune de COURSON LES CARRIERES sont à louer ;
logements de 70 m² situés en étages, 3 pièces principales : loyers mensuels de 351,38 € et 418,33 €.
Renseignements auprès du secrétariat de mairie de Courson (Tél 03 86 41 51 69).
Courson-les-Carrières
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Info publiée le 01/07/2023
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N° délibération - Objet
671 Réalisation d’un prêt de 300 000 € pour le financement des travaux de réhabilitation de la station d'épuration ;
672 Consultation pour la fourniture des repas au restaurant scolaire à compter de la rentrée de septembre 2023 ;
000 Bâtiment communal 2 place de l’Eglise (destination et financement) PAS DE DELIBERATION.
000 Révision triennale du loyer de la gendarmerie PAS DE DELIBERATION.
673 Location local courrier pour la Poste ;
674 Organisation pour la rentrée scolaire de septembre 2023 : création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet et recrutement sur le poste de l’agent décédée en mai 2023 ;
675 Fonctions assurées par la 1ère adjointe et indemnisation : attribution de l’indemnité de maire à compter du 01/07/2023 ;
676 Fédération des eaux Puisaye-Forterre : adhésion de 7 communes de la Communauté de communes Avallon Vézelay Morvan et transfert de compétence ANC au 01 01 2023 ;
677 Référent déontologue des élus : désignation de Mr Gérard BRUN, délégué déontologue de la CCPF ;
678 Décision modificative budgétaire 2023 pour le budget « assainissement ».
Délibérations rendues exécutoires après dépôt en préfecture le 29/06/2023 et publication/notification.
Madame le Maire par intérim : Maryline THIEULENT
