Mairie de Meloisey
Compte- rendu du Conseil Municipal de jeudi 11 septembre 2025 à 18h30
Présents : Pascal MALAQUIN, Michel GIEN, Bruno MALESSIEU, Françoise SEUILLOT, Vincent BOIREAU, Bertrand GIRARD, Chantal GUILLEMARD
Absents : Jean-Michel DUTRIEUX, Claudine GERARD
Pouvoirs : Jean-Michel DUTRIEUX à Chantal GUILLEMARD
Approbation du compte-rendu du 03 Juillet 2025
Le compte-rendu du conseil du 03/07/2025 est approuvé à l’unanimité
Voirie communale et chemins
- Le point à temps a été réalisé par l’entreprise NOIROT. L’intervention a duré 2 jours pleins et 2h le matin du 3e jour.
- Une mise en sécurité devait être faite par l’entreprise MAREY. Vincent se rapprochera de cette société pour connaître le délai d’intervention.
- L’association “ VIVONS PLUS HAUT “ sous l’égide de la com d’agglomération devrait dans un avenir relativement proche prendre tout ou partie de la réfection de la traverse afin de permettre le passage en sécurité de la vélo route prévue dans le programme de développement touristique des hautes côtes et plateau.
- Mr Vincenot a déposé une demande de travaux afin d’aménager les seuils des entrées dans sa propriété le conseil municipal donne son accord sous réserve de voir les plans du projet. Vincent prendra contact.
- Mme Porcheray Marcelle qui “ constate “ des entrées d’eau dans sa cave en cas de fortes pluies sera invités à faire installer une protection de ses escaliers comme dans la plupart des entrées de caves ayant la même configuration. La sécurité des piétons étant également en cause.
- Après rapprochement avec le syndicat viticole des travaux seront entrepris dans les chemins sous forme de corvée avec participation de la commune dans la limite du produit de la taxe de voirie.
Décisions modificatives budgétaires
Devis XEFI : ordinateur de Mr LE MAIRE et onduleur : 1335e HT (remboursement rémunérateur personnel : 0.20 cts HT)
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité.
Loyers impayés
Après les procédures administratives nécessaires une procédure d’expulsion sera enclenchée.
Remplacement Céline LETELLIER
Le remplacement a été assurée à la Poste par Véronique CAILLOT, Jeanne LEMAIRE a pris la suite.
L’agence Postale est ouverte lundi mardi jeudi de 9h à 12h et de 13h à 14h30, le vendredi de 9h à 12h.
Une permanence municipale est mise en place le lundi de 8h à 9h.
La Mairie de NANTOUX à proposé de mettre à disposition leur secrétaire pendant 2h si nécessité.
Ecole et Périscolaire
Lors de la réunion des services de la com d’agglomération Beaune Côte & Sud et des élus des communes y compris l’éduction nationale, il a été mentionné que l’accompagnement des enfants du bus de l’école reprendra en étant assuré par le périscolaire et non par le personnel communal (retour à la situation validée antérieurement)
Mr LE MAIRE insiste sur la mise en sécurité des locaux à Pommard après une sensibilisation en avril et un rappel au mois d’Août.
Point administratif communal
Actes administratifs et bien sans maîtres avec l’objectif de rattraper le retard accumulé.
Préemption rue des Tilleul et route de Pommard
La Mairie de préempte pas.
Séance levée à 20h20