Jeudi 15 octobre 2026 à 19h30
Ordre du jour du Conseil
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 17 SEPTEMBRE 2026
COMMUNICATION DIVERSES
DÉCISIONS DU MAIRE
FINANCES
- Rapport d'observations définitives de la Cour Régionale des comptes de Nouvelle Aquitaine de la commune de la Roche-Posay portant sur le contrôle des comptes et de la gestion pour l'exercice 2019 et suivants
- BUDGET PRINCIPAL : subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire
- BUDGET PRINCIPAL: subvention aux associations USEP
- ACROPOLYA: tarifs publics de location des salles
- ACROPOLYA: tarification de la billetterie
- Résiliation du contrat d’un prestataire suite à la transmission des reliquats à un tiers
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
- Création d'un Conseil Municipal des Jeunes et du règlement intérieur du Conseil Municipal des Jeunes
MARCHES PUBLICS
- LOTISSEMENT COMMUNAL DES PIERRES BUFFIERES
LOT 1 - TERRASSEMENT- VOIRIE - RESEAUX : attribution du marché - choix de l'entreprise
LOT 2 - ESPACES VERTS- CLOTURES - - MOBILIER URBAIN : attribution du marché - choix de l'entreprise
FONCIER ET URBANISME
- OPERATION DE RESTAURATION IMMOBILIERE DU CENTRE ANCIEN - approbation du dossier d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique du 1er programme de travaux portant sur 6 immeubles
RESSOURCES HUMAINES
- Recrutement et indemnités des agents recenseurs Astreintes et modalités d'indemnisation
- Mise à jour de la délibération instaurant les indemnités horaires pour travaux complémentaires et pour travaux supplémentaires
- Mise à jour du Régime d'indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
- Prise en charge des frais de déplacement professionnels Taux définitif fixant les ratios promus/promouvables
QUESTIONS DIVERSES
TOUR DE TABLE
