La Région Bourgogne-Franche-Comté vous informe que le site d'inscription aux transports scolaires pour l'année 2023/2024 ouvrira le 5 juin 2023.
Que ce soit pour une première demande ou un renouvellement, les familles, qui souhaitent que leur(s) enfant(s) emprunte(nt) les transports scolaires, ont l'obligation de procéder à leur(s) inscription(s).
Afin de faciliter l'accès aux transports scolaires dès la rentrée de septembre, il est conseillé de s'inscrire avant le 13 juillet 2023.
L'ensemble des informations relatives à la procédure d'inscription est disponible ici ou sur le site internet de la Région :
Site internet de la Région
RAPPEL !
INSCRIPTIONS DES ELEVES PRIMAIRES : Les élèves des enseignements maternels et élémentaires doivent s'inscrire ou se réinscrire directement en ligne.
Pour chaque élève du premier degré qui bénéficie d'une prise en charge de transport scolaire organisé par le Conseil Régional sous forme d'une carte gratuite, d'une carte payante ou d'une indemnité, une participation communale d'un montant de 190 euros par an est demandée à la Commune de domicile des parents, ou le cas échéant à l'Etablissement Public Intercommunal compétent.
L'engagement du paiement de la participation communale est constitué par l'avis favorable donné par le Maire, soit lors de la première inscription, soit tacitement lors des années suivantes. Celui-ci sera recueilli par l'envoi de listes d'élèves à confirmer par la mairie, envoyées par mail durant l'été. Hormis pour les formulaires papiers imprimés par les familles, le cachet et la signature manuscrite du Maire ne sont plus demandés.
CARTE DE TRANSPORT SCOLAIRE : Pour les élèves circulant sur le réseau Mobigo, la carte de transport scolaire est à conserver plusieurs années et sera renouvelée à chaque changement de cycle scolaire (maternelle, élémentaire, collège et lycée). Elle sera réactivée d'une année sur l'autre, à distance, dès que la réinscription sera réalisée et instruite. À chaque montée dans le car, l'élève doit présenter sa carte au conducteur et devant le valideur lorsque le véhicule en est équipé.
