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Clamerey - 21390
La commune est heureuse de mettre à disposition de ses habitants l’application PanneauPocket. Par cet outil très simple, elle souhaite tenir informés en temps réel les citoyens de son actualité au quotidien, et les alerter en cas de risques majeurs. Cette solution gratuite pour les habitants, sans récolte de données personnelles et sans publicité, permet d’établir un véritable lien privilégié entre le maire et ses citoyens.
Clamerey
21390
Info modifiée le 28/06/2022
Lettre les Amis du Marché
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la lettre des Amis du Marché ne sera plus distribuée dans les boîtes aux lettres.
Retrouvez désormais votre journal en libre service
à l’agence postale de Clamerey
aux heures d’ouverture habituelles.
Merci de votre compréhension.
Clamerey
21390
Info publiée le 06/03/2022
Carnaval
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joli succès pour le carnaval des enfants de Clamerey
https://www.bienpublic.com/culture-loisirs/2022/03/06/les-enfants-costumes-pour-carnaval
Clamerey
21390
Info modifiée le 28/02/2022
rappel concernant les animaux
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Chers habitants de Clamerey,
Depuis quelques temps les problèmes liés aux animaux se multiplient : des chiens se retrouvent sur
la voie publique au risque de provoquer des accidents, certains se montrent agressifs ou aboient sans
discontinuer… des chats errants envahissent jardins et maisons à la recherche d’abris et de
nourriture…..
Ces sujets ayant dejà été évoqués dans la newsletter de juillet 2021, un strict rappel des
réglementations existantes semble nécessaire.
L’article 1243 du code civil sur la responsabilité du propriétaire en cas de dommage causé par un
animal.
L’article 120 du règlement sanitaire départemental sur l’interdiction de nourrir les animaux errants
et sauvages.
L’arrêté du 1er août 2012 relatif à l'identification des carnivores domestiques.
La jurisprudence de 1986 (Civ. 3e, 13 novembre 1986) portant sur les troubles anormaux de
voisinage.
Au delà des diverses réglementations, rien ne remplace le bon sens, un chien sur une route risque de
se faire percuter, un chat non stérilisé est fugueur et bagarreur.
Il est également rappelé que si chacun respecte la limitation de vitesse et les priorités dans le village
certains accidents seront évités.
Depuis peu, la mairie a mis en place un partenariat de prise en charge des frais de stérilisation des
chats errants (mâles et femelles) ce qui permettra de controler la population.
Merci à tous de veiller à l'harmonie et au bien vivre ensemble de notre commune.
Le Maire et le conseil municipal.
Clamerey
21390
Info publiée le 11/02/2021
Infos Pratiques Mairie
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2 rue du Château
21390 Clamerey
Contacter la mairie
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