Le prochain conseil municipal aura lieu vendredi 28 novembre à 19h00
en mairie de Chanaz
Ordre du jour :
- Décisions du Maire
- DCM2025-11-01 : Vote de tarifs pour le festival Taptatome 2 pour l’année 2026
- DCM2025-11-02 : Décision modificative budgétaire n°2 - Virements de crédits - Budget Commune
- DCM2025-11-03 : Décision modificative budgétaire n°5 - Virements de crédits - Budget Pôle tourisme
- DCM2025-11-04 : Engagements, liquidations mandatements dépenses d’investissement avant adoption budget 2026 – Budget Commune
- DCM2025-11-05 : Engagements, liquidations mandatements dépenses d’investissement avant adoption budget 2026 – Budget Patrimoine
- DCM2025-11-06 : Engagements, liquidations mandatements dépenses d’investissement avant adoption budget 2026 – Budget Pôle tourisme
- DCM2025-11-07 : Imputation de factures en section d’investissement – Budget Commune
- DCM2025-11-08 : Refacturation des frais de prestation de garderie et cantine périscolaire à la commune de Vions
- DCM2025-11-09 : Refacturation à Vions des charges liées à la mise en place d'un ATSEM sur le Regroupement Pédagogique Intercommunal
- DCM2025-11-10 : Recrutement de vacataires au camping pour 2026
- DCM2025-11-11 : Recrutement de vacataires pour animer des soirées au camping en 2026
- DCM2025-11-12 : Recrutement de vacataires pour le musée Gallo-Romain pour 2026
- DCM2025-11-13 : Recrutement de vacataires aux services techniques pour 2026
- DCM2025-11-14 : Remboursement de frais avancés par des agents
- DCM2025-11-15 : Remboursement de frais à un tiers
- DCM2025-11-16 : Attribution d’une subvention au budget du CCAS
- DCM2025-11-17 : Attribution d’une subvention à l’ACCA
- DCM2025-11-18 : Attribution d’une subvention au Club de Savière
- DCM2025-11-19 : Attribution d’une subvention à l’Amicale du Mont Landard
- DCM2025-11-20 : Recensement de la population : recrutement d’un coordonnateur et d’agents recenseurs
- DCM2025-11-21 : Entrée de la commune de Chanaz au capital de la société anonyme d’économie mixte locale « pompes funèbres de Chambéry et des communes associées »
- DCM2025-11-22 : Convention intercommunale relative au financement et à l’entretien des équipements sportifs utilisés par l’Entente Sportive de Chautagne
- DCM2025-11-23 : Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie
- DCM2025-11-24 : Enfouissement des réseaux des Combes
- DCM2025-11-25 : Bâtiment « Maison sœurs CURTILLET » : avenant financier avec l’Etablissement Public Foncier Local
- DCM2025-11-26 : Modification du règlement du camping
- DCM2025-11-27 : Approbation du dossier de demande de classement station de tourisme
Questions diverses