Le prochain conseil municipal aura lieu vendredi 06 décembre 2024 à 19h00
en mairie de Chanaz
Ordre du jour :
- Décisions du Maire
- DCM2024-12-01 : Vote des tarifs du port 2025
- DCM2024-12-02 : Définir la durée d’amortissement d’une subvention – Budget Patrimoine
- DCM2024-12-03 : Décision modificative n°1 – Virements de crédits - Budget Patrimoine
- DCM2024-12-04 : Décision modificative n°2 – Ouverture de crédits - Budget Patrimoine
- DCM2024-12-05 : Décision modificative n°4 – Virements de crédits – Budget Pôle tourisme
- DCM2024-12-06 : Imputation de factures en section d’investissement – Budget Commune
- DCM2024-12-07 : Engagements, liquidations et mandatements des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 2025 – Budget Commune
- DCM2024-12-08 : Engagements, liquidations et mandatements des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 2025 – Budget Pôle tourisme
- DCM2024-12-09 : Engagements, liquidations et mandatements des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget 2025 – Budget Patrimoine
- DCM2024-12-10 : Refacturation des frais de prestation de garderie et cantine périscolaire à la commune de Vions
- DCM2024-12-11 : Refacturation à Vions des charges liées à la mise en place d'un ATSEM sur le RPI
- DCM2024-12-12 : Création de postes de vacataires aux services techniques pour 2025
- DCM2024-12-13 : Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lie à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l’article L.332-23-2° du code général de la fonction publique)
- DCM2024-12-14 : Création de postes pour accroissement temporaire d’activité au camping en 2025
- DCM2024-12-15 : Création de postes en contrat aidés au camping en 2025
- DCM2024-12-16 : Modification des conditions d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le groupement Relyens / CNP Assurances, pour l’année 2025
- DCM2024-12-17 : Modification des tarifs de convention fourrière 2025 avec la SPA
- DCM2024-12-18 : Participation aux frais de fonctionnement de la Maison de Chanaz au titre de l’année 2025
- DCM2024-12-19 : Convention Lire et Faire Lire avec le FOL
- DCM2024-12-20 : Reconduction du dispositif d’aide au permis de conduire pour 2025
- DCM2024-12-21 : Achat d’un mobile home au camping
- DCM2024-12-22 : Acquisition parcelle B 333
- DCM2024-12-23 : Règlement Local de Publicité Intercommunal : Débat
- Questions diverses