Dernièrement, de nombreuses incivilités sont constatées, et cela de manière récurrente. Nous nous
permettons de vous rappeler, pour le respect de votre entourage, que nous nous devons d'appliquer ces quelques
règles.
1) Interdiction de brûler :
L’arrêté n* DDT/SEFREN/UFCP/2020/023 règlemente le brûlage en plein air des résidus ou rémanents
de cultures, d'exploitations forestières et des déchets végétaux dans le Département de l’Yonne. Les déchèteries de Villeneuve L'Archevêque, Sens et Cerisiers sont à votre disposition pour vous aider.
2) Aboiement des chiens :
Vos chiens doivent être tenus en laisse lors de vos promenades dans le village. Leurs excréments
doivent être ramassés par leurs propriétaires. Les aboiements intempestifs de vos animaux doivent
être contrôlés (collier d'aboiement par exemple).
3) Ordures ménagères / dépôts sauvages :
Vos poubelles doivent être sorties sur le trottoir, la veille où le jour même, selon l’heure de ramassage
et rentrées dans les meilleurs délais.
4) Tonte des pelouses / Bricolage :
<<Le décret n* 2006-1099 du 31 août 2006 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage précise qu'aucun
bruit particulier ne doit, par sa durée, 50 répétitions où son intensité, porter atteinte à la tranquillité du
voisinage ou à la santé de l'homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à
l’origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle à la garde.>>
Pour limiter les nuisances sonores causées par le bricolage ou le jardinage, le décret a instauré des
plages horaires pour tondre sa pelouse. En semaine, vous pouvez vous adonner à votre activité de
8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30. Le samedi, la tonte du gazon est possible de 9h00 à 12h00 et de
15h00 à 19h00. Le dimanche et le jour férié de 10h00 à 12h00.
5) Entretien des trottoirs / Clôtures :
L’entretien de votre trottoir doit être réalisé par arrachage, binage ou tout autre moyen à l'exclusion
de produits phytosanitaires.
Tout arbre et haie se trouvant à moins de 2 mêtres du domaine public doit être élagué (hauteur 2
métres).
6) Véhicules constants sur les trottoirs (la nuit également) :
Pour votre sécurité, pensez à rentrer vos véhicules dans vos garages, la nuit. Car n'oubliez pas que les
trottoirs sont réservés aux piétons.
Ces quelques mesures sont des rappels que vous connaissez, mais que certains n'appliquent pas.
