📅 Mercredi 21 mai 2025
🕖 À 19h00
📍 Salle du Conseil Municipal
[en mairie]
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du
23 avril 2025
2. Finances
Demande de garantie d’emprunt pour Le contrat de prêt complémentaire n°171407 souscrit entre l’Office Public de l’Habitat du Calvados INOLYA et la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 18 logements et des locaux d’activités à Bavent
Redevance d’Occupation du Domaine Public :
État des sommes dues par l’opérateur ORANGE au titre des années 2021-2022-2023-2024-2025
Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2025 en section d’investissement
3. Commande Publique
Restaurant scolaire :
Aménagement du local plonge
Fourniture et pose de kit de modernisation pour volet roulant
4. Ressources humaines
Services Techniques "Voirie-Espaces verts-Bâtiments » :
Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
5. Sécurité Incendie
Renouvellement de poteaux incendie :
Rue de l’Aurore
Rue des Cyclamens
Rue de la Côte du Val
6. Domaine – Patrimoine
Dénomination du Chemin Rural n° 15 dit « Chemin Grenier »
Proposition de rétrocession par le bailleur social PARTELIOS HABITAT des places de parkings et des espaces verts situés Impasse de l’Ingénieur Haudry et d’un espace vert situé rue des Cyclamens
7. Urbanisme
Plan Local d’Urbanisme de la commune de Touffréville :
Avis de la commune de Bavent sur la modification de droit commun n°3
8. Question(s) diverse(s)
