CONSEIL MUNICIPAL - Jeudi 18 septembre 2025
Le prochain conseil municipal se déroulera à l'espace culturel à partir de 20h30.
01. Plan local d’urbanisme intercommunal – Avis sur le projet arrêté
02. Rapport de la CLECT pour la rétrocession des équipements sportifs
03. Convention d’intervention avec l’Etablissement public foncier de Normandie
04.Convention de financement avec le Ministère de l’Aménagement du territoire et de la décentralisation
05. Réfection des toitures – Attribution du marché
06. Stade – Location de robots de tonte
07. Achat matériel technique
08. Ressources humaines – Création d’un emploi permanent Adjoint technique territorial 4h35
09. Ressources humaines – Création d’un emploi permanent Adjoint technique territorial 10h00
10. Ressources humaines – Création d’un emploi permanent Adjoint technique territorial 3h30
11. Ressources humaines – Modification temps de travail
12. Assainissement – RPQS 2024 Le Mesnilbus
13. Assainissement – RPQS 2024 La Ronde-Haye
14. Assainissement – RPQS 2024 Saint-Sauveur-Lendelin
15. Assainissement – RPQS 2024 Vaudrimesnil
16. Gardiennage des églises
17. Budget assainissement – Décision modificative n°2
Questions diverses