La commune est heureuse de mettre à disposition de ses habitants l’application PanneauPocket. Par cet outil très simple, elle souhaite tenir informés en temps réel les citoyens de son actualité au quotidien, et les alerter en cas de risques majeurs. Cette solution gratuite pour les habitants, sans récolte de données personnelles et sans publicité, permet d’établir un véritable lien privilégié entre le maire et ses citoyens.
Sercy
71460
Info modifiée le 28/07/2021
- - - - - - -
Les délibérations de la Communauté de Communes suivantes sont affichées dans le hall de la mairie de SERCY :
- bilan de la concertation et arrêt projet du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal,
- abrogation des cartes communales.
Elles le resteront pendant une durée d'un mois à compter du 28 juillet 2021
Sercy
71460
Info modifiée le 19/07/2021
- - - - - - -
Le conseil municipal se réunira le mercredi 28 juillet 2021 à la mairie de SERCY
Ordre du jour
- Approbation du dernier compte rendu
- Désignation du secrétaire de séance
- Tarifs des services eau et assainissement pour l’exercice 2022
- Elaboration d’un schéma directeur d’assainissement
- RPQS 2020 eau potable
- RPQS 2020 assainissement
- Questions diverses
Sercy
71460
Info publiée le 05/07/2021
- - - - - - -
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 23 juin 2021
Etaient présents : M. PARRET Thierry, M. DUBESSEY DE CONTENSON Louis, Mme PAUTET Elodie, M. PILIEUX Kévin, Mme CAPITANI Fabienne et Mme BERNILLON Laurence.
Absent excusé : M. Alain PAUTET qui a donné pouvoir à Mme Elodie PAUTET
Mme Elodie PAUTET a été désignée secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du 12 avril 2021 a été approuvé à l’unanimité.
VENTE PARCELLE A 752
Suite aux délibérations des 23 novembre 2020 et 12 avril 2021, le conseil municipal a décidé de vendre la parcelle cadastrée A 752, d’une superficie de 1003 m², à M. JALLON Damien et Mme PERRAUDIN Emilie.
Le prix de la cession a été fixé à 30 000 € hors frais notariés à la charge des acquéreurs.
CCSCC : adhésion au SMABVD
Par délibération, le conseil municipal a approuvé l’adhésion de la Communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin Versant de la Dheune (SMABVD).
CCSCC : atlas de la biodiversité intercommunale
La communauté de Communes Sud Côte Chalonnaise souhaite réaliser un Atlas de la Biodiversité InterCommunale (ABC) sur son territoire en répondant à un futur appel à projet de l’Office Français de la Biodiversité (OFB).
Cette démarche permettra de mieux connaître la biodiversité de notre territoire, aux habitations et acteurs locaux de s’approprier leur territoire et sa biodiversité, de proposer des animations telles que des sorties natures dans la majorité des communes.
Le coût de son élaboration est estimé à 100 000 €, financé à 80 % par des subventions, d’où un reste à charge d’environ 20 000 €, soit environ 600 € par commune.
Après en avoir délibéré, considérant que la mise en conformité des systèmes d’assainissement sur l’ensemble du territoire de la communauté de Communes devrait être une priorité avant de s’engager dans une telle démarche, le Conseil Municipal, à l’unanimité, a décidé de ne pas engager la commune de SERCY dans la démarche communautaire d’élaboration d’un Atlas de la Biodiversité interCommunale.
DIVERSES ADHÉSIONS
- La Fondation du Patrimoine aide les propriétaires, qu’ils soient des collectivités, des particuliers ou des associations, qui s’investissent pour la sauvegarde du patrimoine. Elle accompagne chaque projet afin que le patrimoine culturel apporte des opportunités d’emploi, de découverte, d’éducation et de liens. Bien conscient de l’intérêt que peut susciter cette adhésion, d’un montant de 55 €, , le conseil municipal a décidé malgré tout de ne pas souscrire pour 2021 et de revoir cette possibilité en début d’année prochaine.
- La commune a décidé de ne pas adhérer au CAUE en 2021, Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement pouvant apporter des conseils personnalisés pour tout projet d’aménagement, de rénovation, de réhabilitation et de maîtrise de l’énergie. En fonction des projets à venir, le Conseil Municipal réexaminera cette possibilité début 2022.
- Le conseil municipal, à l’unanimité, a décidé d’adhérer à l’ATD (Agence Technique Départementale) ; établissement public administratif qui apporte une assistance à maitrise d’ouvrage simple (AMO) à ses collectivités adhérentes dans les domaines techniques (bâtiments, voirie, assainissement, urbanisme, énergie…), avec un accompagnement complémentaire en matière juridique et de recherches des financements. Le montant de la cotisation de base s’élève à 1 € par habitant par an, avec un plancher de 200 €.
PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)
Le Conseil Communautaire votera l’arrêt projet du futur PLUi fin juillet. Les zones de construction ont été mises en adéquation avec le SCOT (Schéma de Cohérence du Territoire) sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes.
EAU ET ASSAINISSEMENT
Monsieur le Maire a évoqué la nécessité de mettre en œuvre un schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées afin de définir un programme pluriannuel et hiérarchisé des actions destinées à améliorer la connaissance, la gestion et le fonctionnement du système d’assainissement collectif des eaux usées qui comprend le réseau et la station de traitement.
Pour améliorer le fonctionnement du système de distribution de l’eau potable, le nettoyage du château d’eau sera effectué annuellement et les filtres seront changés régulièrement.
SIVOS EMP
Mme Elodie PAUTET a rendu compte de la dernière réunion du SIVOS EMP
- La fermeture prévisionnelle d’une classe fera l’objet d’un comptage à la rentrée afin de connaître plus précisément les effectifs qui semblent être en hausse, notamment en maternelle.
- Etude pour la mise en place d’un petit déjeuner dans la matinée.
- Etude pour la mise en place des tarifs sociaux pour les familles modestes avec un repas à 1 €.
- Recherche de bénévoles pour assurer du soutien scolaire.
DIVERS
- Les services de la DDT effectueront une étude sur les ralentisseurs installés sur la route départementale afin de savoir s’ils respectent les normes en vigueur.
- Un projet d’aire de covoiturage au lieu-dit « les Brosses » sera soumis à la commission mobilité de la CCSCC.
- Le SYDESL a été sollicité pour l’installation d’une borne de recharge pour les véhicules électriques sur la place de la mairie.
Sercy
71460
Info publiée le 08/03/2021
- - - - - - -
EMMAÜS COLLECTES
Déchetterie de GENOUILLY
Les samedis de 9 h à 11 h 30
20 mars
19 juin
18 septembre
20 novembre
livres, jouets, vaisselle, petits et gros électroménagers, petits meubles, puériculture, luminaires, décos, CD
Pour les jouets, collecte spéciale le 20 novembre 2021
