Le conseil municipal se tiendra le 30 octobre à 20h30 salle du Conseil en Mairie.
L'ordre du jour en sera:
Désignation d’un(e) Secrétaire de séance
Approbation du Procès-verbal de la réunion du 11 septembre 2025
Désignation d’un(e) Secrétaire de séance
Approbation du Procès-verbal de la réunion du 11 septembre 2025
2025-10-30-01 Aménagement rue des 4 Vents
2025-10-30-02 Aménagement rue Guy de Maupassant – 2ème tranche- marché
2025-10-30-03 Retrait de la Délibération 2025-09-11-08
2025-10-30-04 Utilisation du domaine privé de la commune – mise à disposition d’un terrain à une famille
2025-10-30-05 Dotations aux amortissements de l’exercice
2025-10-30-06 Attribution de compensation de la Communauté de Communes Terroir de Caux
2025-10-30-07 Remboursement à une élue
2025-10-30-08 Achat de terrain à l’EPFN
2025-10-30-09 Cession de terrains portés par l’EPFN à LogéoSeine
2025-10-30-10 Vente de terrains rue des Frênes et rue du Pré Fleuri, issu d’Habitat76
2025-10-30-11 Mise en vente de deux parcelles à bâtir
2025-10-30-12 Vente de l’ancienne trésorerie
2025-10-30-13 Décision Budgétaire Modificative N°4 DM-2025-04
2025-10-30-14 Adhésion à la convention de participation Santé souscrite par le Centre de gestion 76 – Contrat-groupe « mutuelle sante »
2025-10-30-15 SDE76 – Remplacement d’un mât de feu de croisement rue Guy de Maupassant
2025-10-30-16 SDE76 – Éclairage rue des Canadiens et Seringats
2025-10-30-17 SDE76 – Effacement des réseaux rue de la Plaine
2025-10-30-18 Achat de décorations de Noël
2025-10-30-19 Colis de Noël
2025-10-30-20 Subvention exceptionnelle au club de foot
Questions diverses