Le Conseil Municipal se réunira
le jeudi 27 novembre 2025
à 19h00
en salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025
Désignation du secrétaire de séance.
1 - Décision modificative n°1 - Budget 2025 de la commune
2 - Décision modificative n°1 - Budget 2025 de l'eau et de l'assainissement
3 - Programme d'emprunt 2025 - Budget de la commune
4 - Programme d'emprunt 2025 - Budget 2025 de l'eau et de l'assainissement
5 - Demande de DETR 2026 - Projet de travaux de voierie
6 - Conseil départemental - Contrat de territoire 2022-2026 - Avenant n°1 et n°2
7 - Mandatement anticipé de l'exercice 2026
8 - Fixation des tarifs des services publics communaux 2026
9 - Grille de quotient familial 2026
10 - Tarif 2026 du centre de loisirs et de l'accueil périscolaire en fonction du quotient familial
11 - Admission en non-valeur et créances éteintes
12 - Reprise sur provisions sur le budget de l'eau et de l'assainissement
13 - Non restitution de la retenue de garantie de l'entreprise DI ZAZZO relative au marché de travaux du Pôle musical et culturel
14 - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour l'année 2026
15 - Assurance des risques statutaires pour l'année 2026
16 - Avis du conseil municipal sur le permis de construire d'un parc photovoltaïque à Coullons
17 - Avis du conseil municipal sur les ouvertures dominicales 2026 du magasin Super U
18 - Communication des décisions prises par délégation
Rapport du Maire et des Adjoints
Questions diverses