Le Conseil Municipal se réunira
le jeudi 16 avril 2026
à 18h30
en salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
Désignation du secrétaire de séance.
1 - Compte financier unique 2025 de la commune
2 - Compte financier unique 2025 de l'eau et de l'assainissement
3 - Affectation des résultats 2025 de la commune
4 - Affectation des résultats 2025 de l'eau et de l'assainissement
5 - Vote des taux des taxes locales pour 2026
6 - Subventions aux associations pour 2026
7 - Amortissement des participations aux travaux, aux subventions et aux sorties d'actif pour 2026 - Budget communal
8 - Amortissement des frais de l'étude sur le périmètre d'épandage des boues - Budget Eau et assainissement
9 - Amortissement des immobilisations pour 2026 du budget de l'eau et de l'assainissement
10 - Amortissement des subventions d'équipement 2026 - Budget Eau et assainissement
11 - Constitution des provisions pour dépréciation de comptes de tiers
12 - Budget primitif 2026 de la commune
13 - Budget primitif 2026 de l'eau et de l'assainissement
14 - Dossier d'autorisation de distribution d'utilisation d'eau à consommation humaine
15 - Approbation de la convention de partenariat - Saison culturelle Sauldre et Sologne 2026
16 - Approbation du renouvellement de la convention de gestion de la zone d'activité économique "Les Aubépins" entre la communauté de communes Sauldre et Sologne et la commune d'Argent-sur-Sauldre
17 - Bilan d'activités 2025 du Pays Sancerre Sologne
18 - Communication des décisions prises par délégation
