Le Conseil Municipal se réunira

à la mairie de Moult-Chicheboville

(6 rue Pierre Cingal)

Lundi 7 juillet 2025 à 19 heures

[Retransmission sur Facebook live]

ORDRE DU JOUR : 

🔴 Désignation d’un secrétaire de séance

🔴 Approbation des délibérations de la séance précédente

🔴 Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2025

🔴 Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2025

🔴 Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juin 2025

ADMINISTRATION GENERALE :

🔵 Opposition à l’instauration de la taxe de séjour par la communauté de communes Val ès dunes

🔵 Précision de la grille tarifaire de la garderie périscolaire

🔵 Tarifs centre de loisirs

🔵 Marché restauration scolaire

🔵 Tarifs salles des fêtes

PERSONNEL :

🟡 Modification de la délibération n°2025-05-05-03 relative aux autorisations spéciales d’absence

🟡 Retrait de la délibération n°2025-05-05-14 relative au remboursement des semelles orthopédiques

URBANISME :

🟠 Avis sur le projet de PLUI de la communauté de communes Val ès dunes

🟠 Déclassement et désaffectation d’une partie de la parcelle AI81

🟠 Déclassement et désaffectation d’une partie de la parcelle AI82

🟠 Cession d’une partie de la parcelle AI82

🟠 Cession des parcelles ZB12 et ZB37

🟠 Retrait et remplacement de la délibération n°2025-02-24-07

🟠 Fin enquête publique Elba : en attente du retour de la Préfecture.

🟠 Fin enquête publique Artémis : en attente du retour de M. Estève

🟠 Effacement des réseaux Béneauville

🟠 Déviation de Béneauville : indemnité d’éviction

🟠 Bilan d’étape de l’implantation Amazon

CULTURE :

🟣 Tarifs Cigogne

QUESTIONS DIVERSES