Saint-Jouvent

Info modifiée le 08/06/2026

COMPTE- RENDU du CONSEIL MUNICIPAL


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Compte-rendu du Conseil Municipal :

https://saintjouvent.com/wp-content/uploads/sites/509/2021/05/3.-CM-2026-6-du-5-juin-CR-de-deliberations.pdf

Le compte rendu de la séance est, en application de l’article L.2121-25 du CGCT, affiché sous huit jours.


Il appartient au maire de préparer ce compte rendu et il a la responsabilité de faire procéder à son affichage sur les panneaux municipaux.


Ce compte-rendu plus succinct retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour, sans détailler les débats.

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