Saint-Jouvent

87510

Info modifiée le 21/10/2026

Compte-rendu du Conseil Municipal 14 octobre 2026

Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2026 :


1.-CM-2026-9-du-14-octobre-2026-CR.pdf


Le compte rendu de la séance est, en application de l’article L.2121-25 du CGCT, affiché sous huit jours.


Il appartient au maire de préparer ce compte rendu et il a la responsabilité de faire procéder à son affichage sur les panneaux municipaux.


Ce compte-rendu plus succinct retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour, sans détailler les débats.


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