Cézac

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Info publiée le 15/09/2026

Réunion conseil municipal 15 septembre 19h00

Le conseil municipal se réunira


ce mardi 15/09/2026

à 19H00


SALLE DU CONSEIL

DANS LES LOCAUX DE LA MAIRIE


ORDRE DU JOUR :

1.

Suppression de l’exonération de taxe foncière de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation,

2.

Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation,

3.

Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation,

4.

Mise en place d’une charte pour les agents ATSEM à l’école maternelle,

5.

Demande de subvention exceptionnelle de l’association PALPANDRUN pour Octobre Rose,

6.

Création de 3 postes pour avancement de grade et mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal,

7.

Avis et positionnement sur le prix d’achat du bâtiment « TUTIAC » et sa parcelle,

8.

Avis sur le projet d’implantation parc agrivoltaïque,

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