Le Conseil municipal de Davayé se réunira en session ordinaire,

le Dimanche 22 MARS 2026

à 10 heures 30

à la Mairie de DAVAYE

(salle du Conseil municipal)

L'ordre du jour comprendra les points suivants :

1) INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

2) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 09 MARS 2026

3) ÉLECTION DU MAIRE

4) DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

5) ÉLECTION DES ADJOINTS

6) LECTURE DE LA CHARTE DE L’ÉLU LOCAL

7) FIXATION DES INDEMNITÉS DES ÉLUS

8) DÉSIGNATIONS DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUX DANS LES SYNDICATS

- SIVOS (Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire) de Davayé-Vergisson - 3 titulaires

- SIGALE (Syndical Intercommunal de Gestion des Activités de Loisirs des Enfants) - 2 titulaires/2 suppléants

- Syndicat Intercommunal de la Résidence Autonomie de l'Eau Vive - 2 titulaires/1 suppléant

- SYDESL (Syndicat Départemental d'Energie de Saône-et-Loire) - 2 titulaires/1 suppléant

- Syndicat Mixte AGEDI - 1 titulaire/1 suppléant

9) AUTRES DÉSIGNATIONS DE REPRÉSENTANTS AU SEIN D’ORGANISMES DIVERS

- CNAS (Comité National d’Action Sociale)

- EPLEFPA (Etablissement Public Local d’Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole) de Mâcon-Davayé « Agro Bio Campus Davayé »

10) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES