Combronde

Info modifiée le 07/05/2026

Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le :

📆 mercredi 13 mai 2026 à 18h

📌 au 3ème étage du château de Capponi


A l'ordre du jour :

- BUDGET COMMUNAL (Vote des taux des taxes foncières),

- BUDGET COMMUNAL (Vote du CFU)

- TLEPb(Taxe locale des emplacements publicitaires)

- DERATISATION (Contrat de prestations)

- ASSISTANCE JURIDIQUE (Contrat de prestations)

- COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (Désignation des

membres)

- REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL (Modifications)

- PERSONNEL (Modification du tableau des effectifs)

- OPA (subvention individuelle)

- Questions diverses

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