à 19h
Salle du Conseil Municipal,
1 Place du Marché
L’ordre du jour de la séance est le suivant :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 octobre 2023.
1. Modification de la demande de garantie d’emprunt de la Société SDH pour Les Marches du Castellet ;
2. Modification de la demande de garantie d’emprunt de la Société SDH pour Le Clos des Roseaux ;
3. Approbation de l’intégration de la voirie du Lotissement Les Patios 2 dans le domaine public communal ;
4. Modification de la délibération approuvant le recours à un vacataire pour le fonctionnement du marché dominical ;
5. Participation 2023 au CCAS ;
6. Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique de Territoire d’énergie Drôme du SDED ;
7. Approbation de la Décision Modificative n°2 du Budget principal de 2023 ;
8. Présentation du Rapport sur le prix et la qualité du service déchets 2022 de Valence Romans Agglo ;
9. Présentation du Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement 2022 de Valence Romans Agglo ;
10. Présentation du Rapport sur le prix et la qualité du service eau potable 2022 de Valence Romans Agglo ;
11. Questions et informations diverses.
