Conseil Municipal
le 24 mars à 20h
salle du conseil municipal
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Secrétariat de séance
24-03-01-Approbation du précédent procès-verbal
24-03-02-Décisions prises par Mme Le Maire
24-03-03-Démission adjoint - fixation nombre d’adjoint
AMENAGEMENT URBAIN
24-03-04-Déclaration d’intention d’aliéner
24-03-05-Lancement de la procédure de cession d’immeubles communaux au lieu-dit la MAINCLAIS 24-03-06-Seconde remarque sur le SCOT-avis sur le projet de révision du SCOT du pays des vallons de vilaine
24-03-07-La roche blanche - Parcelle xr86 vente terrain la roche blanche
FINANCES LOCALES – MARCHES PUBLICS
24-03-08-Etat annuel des indemnités
24-03-09-Coût d’un élève 2025 de l’école publique - subvention 2025 à l’école privée
24-03-10-Participation aux charges de fonctionnement de l'école publique par les communes ayant des enfants scolarisés à l'école publique – Année scolaire 2024/2025
24-03-11-Budget annexe assainissement collectif : Compte Financier Unique (CFU) 2024
24-03-12-Budget annexe assainissement collectif : Suppression du budget annexe assainissement 2024 et transfert de résultats
24-03-13-Budget principal : Compte Financier Unique (CFU) 2024
24-03-14-Budget principal : Affectation de résultats 2024
24-03-15-Fiscalité : fixation des taux d’imposition des impôts directs locaux pour l’année 2024
24-03-16-Vote 2025 des subventions aux associations
24-03-17-Accueil de loisirs enfance -familles rurales – Approbation du BP 2025 et des résultats 2024
24-03-18-Autorisation de programme-Travaux de sécurisation Eglise
24-03-19-Budget Principal Budget Primitif 2025 (BP)
24-03-20-Demande d’emprunts garantis-Espacil habitat
24-03-21-Demande groupement de commande marché PATA VHBC
ENFANCE - JEUNESSE
23-04-22-Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le 1er degré
RESSOURCES HUMAINES
24-03-23-Mise à jour du tableau des effectifs
24-03-24-Création de poste d’accroissement temporaires d’activité
24-03-25-Protection sociale complémentaire – Risque santé
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES