Le prochain Conseil Communautaire se tiendra :
đ Mercredi 10 juin 2026
đ Ă 19h00
đ Salle des fĂȘtes de Genouilly
đ Ordre du jour complet disponible en PDF
Vie de lâassemblĂ©e
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procĂšs-verbal du Conseil communautaire du 6 mai 2026
- Point dâinformation du PrĂ©sident
- Communication des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation de fonction
- Comptes rendus des Vice-Présidents et Délégués
Enfance, jeunesse et éducation
- Tarification des séjours et mini-séjours ALSH
- Rémunération des agents lors des séjours accueil de loisirs
- Convention Relais Info Jeunes
Finances & aménagement du territoire
- Présentation et approbation des Comptes Financiers Uniques 2025
- Affectation des résultats 2025, Budget principal, Budget Enfance-Jeunesse, Budget Tourisme, Budget Ordures MénagÚres, Budget GEMAPI, Budget SPANC
Environnement
- Rapport annuel 2025 du SPANC
- Rapport annuel 2025 sur les déchets ménagers et assimilés
- Convention dâanimation du - Programme dâAction de PrĂ©vention des Inondations (PAPI) « Val de SaĂŽne et cĂŽte viticole »
Tourisme, culture et sport
- Subventions aux associations pour les événements culturels et sportifs 2026
- Convention triennale avec lâĂ©tablissement dâenseignement artistique Bateau-Ivre (2026-2028)
- Tarifs de la taxe de séjour
- Tarifs de lâOffice de tourisme Sud CĂŽte Chalonnaise â Buxy / Saint-Gengoux-le-National
Administration générale
- Modification du tableau des effectifs
Questions diverses