Le Conseil Municipal se réunira en Mairie :

le 06 novembre2026 à 20 heures.

ORDRE DU JOUR

1° Approbation du procès-verbal de la réunion du 02 octobre 2026

2° Vente de terrain

3° Centre de Gestion - Convention pour la mission RGPD

4° Centre de Gestion - Convention pour la Médiation préalable obligatoire

5° Centre de Gestion - Convention pour la mission Intérim et Territoires

6° Centre de Gestion - Convention pour la mission Allocations chômage

7° Désignation d’un correspondant incendie et secours

8° Dépôts sauvages - Adoption d’une amende administrative

9° Finances - Autorisation de mandatement en investissement avant le vote du budget

10° Fonds vert – Installation d’une pompe à chaleur - Complément

11° Fonds de concours - Cheminement vers distillerie et pont

12° Octroi de subventions

13° Dégrèvement fiscal - Pertes de récoltes

14° Organisation du temps scolaire

15° Divers et informations