Syndicat mixte Ay-Ozon

Info modifiée le 04/01/2024

Traversé des cours d'eau

- - - - - - -

Suite à plusieurs observations et signalements, il est rappelé que la traversée des cours d'eau avec un engin motorisé est interdite.


Les écosystèmes aquatiques sont très fragiles, le passage d'un véhicule (type quad, moto, buggy, tracteur, 4x4,...) peut briser l'équilibre qui règne dans le cours d'eau et affecter le développement des espèces qui y vivent, comme les poissons ou les plantes aquatiques. Les hydrocarbures ou huiles moteurs peuvent représenter un risque de pollution ponctuelle.


La traversée d'un cours d'eau est donc strictement interdite, sauf sous dérogation de la police de l'eau de la Direction Départementale des Territoires de l'Ardèche. Alinéa 1 de l'article L.362-1 du Code de l'Environnement


Sanctions possibles : amende forfaitaire avec immobilisation du véhicule

3 sur 3