[CONSEIL MUNICIPAL]

📄 Prochaine séance du Conseil Municipal Lundi 7 juillet 2025 à 20h00

N° 2025/045 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 14 AVRIL 2025

N° 2025/046 Institutions et vie politique – Intercommunalité – Modifications statutaires -05-07-03

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges dans le cadre d’un accord local

N° 2025/047 Domaines de compétences par thème – Environnement – Autres – 08-08-04

Signature d’une convention d’entretien du Chemin de Grande Randonnée GR7

N° 2025/048 Fonction Publique Territoriale– Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01

Suppression d’un emploi permanent : Fermeture d’un poste d’Attaché Principal

Modification du tableau des emplois permanents

N° 2025/049 Fonction Publique Territoriale– Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01

Complétude délibération d’ouverture de poste

N° 2025/050 Commande publique – Autres types de contrats – Autres 01-04-05

Autorisation de signature d’un contrat d’assistance technique sur les stations d’eau potable

N° 2025/051 Commande publique – Autres types de contrats – Autres 01-04-05

Autorisation de signature d’un contrat d’entretien annuel pour le radar pédagogique

N° 2025/052 Commande publique – Autres types de contrats – Autres 01-04-05

Autorisation de signature d’un contrat de vérification périodique des installations électriques, équipements sous pression et divers matériels des bâtiments communaux

N° 2025/053 Commande publique – Autres types de contrats – Autres 01-04-05

Autorisation de signature d’un contrat d’entretien de la micro-station de Sévrichamp

N° 2025/054 Finances locales – Subventions - Subventions à des Associations – 07-05-03

Subventions 2025 aux Associations

N° 2025/055 Finances locales – subventions – demande de subvention – 07-05-01

Appel à projet aide à l’équipement « Socle numérique de base 1er degré » à destination des écoles élémentaires – Demande subvention dans le cadre d’un appel à projet

N° 2025/056 Finances locales – Subventions – 07-05

Mise en place du chèque sport culture – Adoption du règlement

N° 2025/057 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02

Vente de deux parcelles de terrain à Monsieur KRIER et Madame BERNEDE

N° 2025/058 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02

Vente d’un bâtiment artisanal à la SCI WAGNER Florian, en cours de création.

N° 2025/059 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01

Achat de deux parcelles de terrain à Madame LOUIS Sabine et Monsieur LECONTE Jean Marie

N° 2025/060 Domaine et Patrimoine - Aliénations – 03-02

Accord de principe pour un projet de création d’une zone d’apprentissage pour moto et vente d’une parcelle, après intervention du géomètre, à la SCI 2L

N° 2025 /061Domaine et Patrimoine – Actes de gestion du domaine public – 03-05

Autorisations d’acquisitions, de travaux et d’études

Finances Locales – Subventions – 07-05

Demande de subventions pour l’étude de faisabilité de la remise en service d’une centrale hydroélectrique

N°2025/062 Institutions et vie politique – Intercommunalités 5.7.7 – Autres – 05-07-07

Convention de mutualisation des moyens humains et matériels d’entretien des espaces verts et espaces naturels avec la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges

N° 2025/063 Institutions et vie politique – Délégations de fonctions – 05-04-01

Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations