Conseil municipal

Lundi 20 juillet 2026 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR :

• Election d’un secrétaire de séance

1) APPROBATION DU PV DE LA DERNIÈRE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

- Compte-rendu de la séance du 5 juin 2026

2) ASSAINISSEMENT 

- Avenant n°2 – DSP exploitation Station d’Epuration – Présence de Mme PAULIN, AMO 

3) ADMINISTRATION GÉNÉRALE 

- DIA 

- Information sur les décisions du Maire prises en application de l’article L2122-23 du CGCT 

- Avenant à la convention de télétransmission des actes administratifs (marchés publics) 

- Convention de mise à disposition des nouveaux bâtiments périscolaires et restauration scolaire au centre social 

- Règlement intérieur du conseil municipal 

- Conventions SIEA 

 

4) FINANCES 

- Décision modificative – budget principal 

- Décision modificative – Budget panneau photovoltaïques 

- Définition d’un tarif pour l’enlèvement de dépôts sauvages  

 

RESSOURCES HUMAINES 

- Modification du tableau des emplois 

- Création contrat PEC 

 

 

QUESTIONS DIVERSES 

- Retour sur les assises des correspondants défense