Conseil municipal

Lundi 30 mars 2026 à 20h30, Salle du Conseil (Mairie)

ORDRE DU JOUR :

1) APPROBATION DES PV DES DEUX DERNIÈRES RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

- Comptes-rendus des séances des 02 et 20 mars 2026

2) ADMINISTRATION GÉNÉRALE

- Décisions du Maire

- Déclarations d’Intention d’aliéner (DIA)

- Délégations de pouvoirs consenties au Maire par le conseil municipal

- Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints

- Définition des commissions

- Délibération d’intention relative à la création d’une résidence à caractère social et à la mise en place d’un projet d’accession à propriété pour les primo-accédants

3) CCAS :

- Définition du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS

- Désignation des membres du CCAS représentant le Conseil Municipal

4) COMMISSION D’APPEL D’OFFRES et DELEGATION DE SERVICE PUBLIC :

- Désignation des membres de la CAO

- Désignation des membres de la Commission DSP

5) DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS AUX DIFFERENTS SYNDICATS :

- SIEA

- ALEC Ain

- Syndicat d’eau potable Bresse Dombes Saône

- Etablissement Public foncier de l’Ain

- Conseil d’Administration du collège de la Dombes

- Conseil d’Administration de la SEMCODA

6) QUESTIONS DIVERSES