AVIS AUX ADMINISTRÉS

Nous vous informons que les procès-verbaux des réunions des conseils municipaux, rédigés par les secrétaires sont arrétês au début de la séance suivante.

Depuis décembre 2025,

ces documents sont désormais diffusés et affichés au public après avoir été soumis à l'approbation des élus présents lors de la séance, en tenant compte de leurs remarques éventuelles et signés par le président et les secrétaires.

Les procès-verbaux sont rendus publics seulement à l'issue de cette validation.

Cependant, les administrés peuvent demander un projet des comptes rendus, qui ne pourra être considéré comme document valide.

Nous vous remercions de votre compréhension.

Jean Claude Courneil

Maire de Lézat