Mirande

Info publiée le 12/09/2024

CONSEIL MUNICIPAL

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Le prochain Conseil Municipal se déroulera le 19 septembre 2024 à 20h

Salle des Conseils, Avenue St-Roch


Ordre du jour :


👉 AFFAIRES GENERALES

1) Projet de legs dans le cadre d’une succession,

2) Projet de modification d’un membre titulaire pour siéger au PNR (en remplacement de Mme CHABBERT)

3) Projet de cession immobilière au profit du Toit de Gascogne


👉 FINANCES

4) Demande de subvention complémentaire Comité de jumelage

5) Projet de versement d’une subvention exceptionnelle à l’association « Chats Mirandais »

6) Gestion des chats errants – projet de demande de subvention

7) Dossier de demande de subventions pour les travaux sur le site du parc des sports

8) Dossier de demande de subventions pour les travaux d’aménagement du cabinet de radiologie à la Maison de santé

9) Budget Principal – Admissions en non-valeur

10) Budget Assainissement – Créances éteintes

11) Proposition de fixation des Tarifs relatifs aux droits de place du marché

12) Projet de renouvellement de convention de facturation et de recouvrement de la redevance et des taxes d’assainissement collectif


👉 RESSOURCES HUMAINES

13) Projets de mise à disposition de personnel Mairie / Communauté de Communes Cœur d’Astarac 


👉 URBANISME

14) Rapport de Suivi du Zéro Artificialisation Nette (ZAN)

15) Avis sur demande de transformation en zone U ou AU des terrains de La Bourdette par la Communauté de Communes Cœur d’Astarac en Gascogne


👉 Décisions du Maire

Questions orales des Conseillers Municipaux

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