CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE

Mercredi 17 décembre 2025 à 20h00

Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance.

2. Approbation du compte rendu de la séance du 25.11.2025

3. Décisions du Maire

4. Délégation de signature de la convention pour l’Accueil de Loisirs Associé à l’Ecole (ALAE)

5. Mise en place de la participation obligatoire au financement des garanties de la Protection Sociale Complémentaire (PSC) pour le risque « santé » à compter du 1er janvier 2026

6. Admission en non-valeur 2025

7. Grand Montauban Communauté d’Agglomération - avenant n°7 à la convention de mise à disposition du service ALSH

8. Grand Montauban Communauté d’Agglomération :

a. Présentation du rapport d’activité 2024

b. Présentation du compte administratif et de ses annexes 2024

c. Avenants financiers pour les années 2024 et 2025 au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE)

d. Avenant au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE) pour l’intégration de la commune de Léojac-Bellegarde dans le périmètre du contrat

Questions diverses