Le Conseil Municipal d'installation se réunira le Jeudi 24 septembre à 19h à la salle Blanche de Castille

Ordre du jour

Points à l’ordre du jour

- Dépenses à imputer au compte 623

- Convention de constitution de servitudes pour le développement d’une centrale photovoltaïque sur la commune de Lorris

- Admission en non-valeur

- Cession d’un terrain Communal au Clos Roy

- Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service assainissement

- Adhésion à la charte qualité des réseaux d’assainissement de l’Agence de l’Eau Seine Normandie

- Autorisation d’accès à API Particulier et API Impôts particulier pour accéder aux quotients familiaux des familles pour le Portail Familles Gallia à venir

- Validation du recours à l’apprentissage au sein des Services Communaux

- Recrutement des agents non titulaires de remplacement

- Recrutement des agents non titulaires pour faire face à un accroissement temporaire d’activité et un accroissement saisonnier d’activité

- Délibération portant création d’un emploi non permanent pour donner suite à un accroissement temporaire d’activité