Sainte-Gemme

Info modifiée le 03/04/2026

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

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Jeudi 09 avril 2026 à 20h30

A LA MAIRIE


ORDRE DU JOUR


1. Institution et vie politique : approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 28 mars 2026

2. Commande publique : local esthéticienne : étude et choix devis chauffe-eau

3. Institution et vie politique : désignation des représentants : élections des membres du conseil d’administration du CCAS

4. Institution et vie politique : désignation des représentants : délégués auprès des syndicats

5. Institution et vie politique : désignation des représentants : création et désignation des membres de la commission d’appel d’offres

6. Institution et vie politique : désignation des représentants : proposition d’une liste membres de la Commission Communale des Impôts Directs

7. Institution et vie politique : désignation des représentants : constitution des commissions communales

8. Institution et vie politique : délégation de fonction : délégation de fonction du conseil municipal au Maire

9. Institution et vie politique : exercice des mandats locaux : indemnités du Maire et des adjoints au maire

10. Autres domaines de compétences : vœux et motions : motion en faveur de la filière du cognac

11. Questions diverses

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