Sainte-Gemme

Info modifiée le 07/05/2025

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

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Jeudi 15 mai 2025 à 20h30

A LA MAIRIE


ORDRE DU JOUR


1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 08 Avril 2025

2. Domaine et patrimoine : occupation de la salle des Fêtes par l'association Corps et arts

3. Finances locales : approbation du Compte Financier Unique de la Commune au titre de l'exercice 2024

4. Finances locales : affectation du résultat de la Commune au titre de l'exercice 2024

5. Finances locales : approbation du Compte Financier Unique du Saint Gemme au titre de l'exercice 2024

6. Finances locales : affectation du résultat du Saint Gemme au titre de l'exercice 2024

7. Finances locales : approbation du Compte Financier Unique du lotissement Les Orchidées au titre de l'exercice 2024

8. Finances locales : affectation du résultat du Lotissement Les Orchidées au titre de l'exercice 2024

9. Finances locales : fiscalité retrait de décisions d'exonération

10. Questions diverses

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