Sainte-Gemme

Info modifiée le 10/10/2025

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

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Jeudi 16 octobre 2025 à 20h30

A LA MAIRIE


ORDRE DU JOUR


1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 25 Septembre 2025

2. Commande publique : logement La Garenne : devis porte d’entrée

3. Finances locales : logement La Garenne : décision modificative

4. Domaine et patrimoine : logement La Garenne : appellation du logement

5. Domaine et patrimoine : logement la Garenne : bail kinésithérapeute

6. Domaine et patrimoine : circuit VVT : convention avec la CDC Cœur de Saintonge

7. Domaine et patrimoine : PLU : modification simplifiée n°1 : modalités de mise à disposition du public

8. Fonction publique : médiathèque : création de poste d’adjoint du patrimoine et modification du tableau des effectifs

9. Fonction publique : protection sociale complémentaire Santé

10 Questions diverses

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